Déposée le 19 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLARTE DIVINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CLARTE DIVINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-06 du 12 février 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLARTE DIVINE domicilié(e) Zone artisanale, Deville, Boîte postale 18 - 97228 - SAINTE-LUCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP LDBM – PARICHEVA & MARTY domicilié(e) 20 Boulevard de Sébastopol - 75004 - PARIS - France.
La marque CLARTE DIVINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241861.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLARTE DIVINE, Société par actions simplifiée - Zone artisanale, Deville, Boîte postale 18 - 97228 - SAINTE-LUCE - France
SCP LDBM – PARICHEVA & MARTY - 20 Boulevard de Sébastopol - 75004 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Huiles essentielles. Aromates [huiles essentielles] ; bois odorants ; huiles naturelles, huile d'amandes, huile de gaulthérie, huile de jasmin, huile de rose, huiles essentielles de cèdre, huiles essentielles de citrons, huiles essentielles de citronnelle ; huiles essentielles / huiles éthérées, huiles essentielles de cédrats ; parfums d'ambiance ; pots-pourris odorants ;
Bougies pour arbres de Noël ; bougies [éclairage] / chandelles / cierges ; bougies parfumées ; veilleuses [bougies] ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bougies anti-moustiques. Huiles et graisses industrielles ; vaselines ; combustibles et matières éclairantes ; alcool à brûler ; alcool utilisé comme combustible ; allume-feu ; amadou ; anthracite ; bandes de papier pour l'allumage ; benzène ; benzine ; benzol ; bois à brûler / bois de feu ; boulets de charbon, briquettes de tourbe [combustibles] ; briquettes de bois ; briquettes combustibles ; carburants ; cérésine ; charbon de bois [combustible] ; charbon [combustible] / houille ; cire d'abeilles ; cire de carnauba ; cire pour courroies ; cire pour l'éclairage ; cires [matières premières] ; cires à usage industriel ; coke ; combustibles à base d'alcool ; combustibles ; combustibles minéraux ; copeaux de bois pour l'allumage ; gaz d'éclairage ; gaz combustibles ; gaz d'huiles ; gaz solidifiés [combustibles] ; gaz pauvre ; gazoline ; graisses industrielles ; graisses pour l'éclairage ; huile de goudron de houille ; huile de houille ; huiles pour les tissus / huiles d'ensimage ; huiles combustibles ; huiles industrielles ; lignite ; ligroïne ; mèches pour bougies ; mèches de lampes ; naphte ; oléine ; paraffine ; poussier [combustible] ; stéarine ; suint / lanoline ; tourbe [combustible] ; xylène ; xylol ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ambre jaune ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bambou ; bouchons de liège ; bouchons à vis non métalliques, pour bouteilles ; boutons [poignées] non métalliques ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cadres [encadrements] ; caisses en bois ou en matières plastiques / boîtes en bois ou en matières plastiques ; capsules de bouchage non métalliques, capsules de bouteilles non métalliques ; casiers à bouteilles ; casiers ; conteneurs non métalliques ; conteneurs flottants non métalliques ; coquilles [coquillages] / coquillages [coquilles] ; corbeilles non métalliques / paniers non métalliques : corne brute ou mi ouvrée ; cornes d'animaux ; écailles ; écailles d'huîtres ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; emballages en bois pour bouteilles / enveloppes en bois pour bouteilles ; éventails ; fermetures de récipients non métalliques ; fermeture de bouteilles non métalliques ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques / statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; garnitures de cercueils non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; glaces [miroirs] / miroirs [glaces] ; ivoire brut ou mi ouvré ; mobiles [objets pour la décoration] ; mobiles décoratifs produisant des sons ; moulures pour cadres [encadrements] ; nacre brute ou mi ouvrée ; perches non métalliques ; piédestaux pour pots à fleurs ; plaques de verre pour miroirs ; plateaux non métalliques ; présentoirs ; récipients non métalliques pour combustibles liquides ; récipients d'emballage en matières plastiques ; réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie ; roseau [matières à tresser] ; rotin / jonc d'Inde ; rubans de bois ; rubans de paille ; vannerie ; verre argenté [miroiterie] ; vitrines [meubles] ; enveloppes pour bouteilles en bois.
Chandeliers / bougeoirs / candélabres [chandeliers] ; dame-jeanne / bonbonnes ; verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; couvercles de pots ; cristaux [verrerie] ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer. Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; bouchons de verre ; boules de verre ; bouteilles ; bouteilles isolantes ; brûle-parfums ; brosses pour verres de lampes ; bustes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; chinoiseries [porcelaines] ; éponges de ménage ; entonnoirs ; faïence ; fibres de silice vitrifiée non à usage textile ; fibres de verre autres que pour l'isolation ou à usage textile ; figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique en faïence ou en verre / statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; flacons ; frottoirs [brosses] ; gants de ménage ; gants de barbecue ; huiliers ; laine de verre autre que pour l'isolation ; mosaïques en verre non pour la construction ; paille de fer pour le nettoyage ; porcelaines ; poteries ; pots ; pots à fleur ; sacs isotherme ; seaux / baquets / seilles ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; tamiseurs de cendres [ustensiles de ménage] ; tampons à récurer métalliques ; tampons à nettoyer ; tampons abrasifs ; torchons [chiffons de nettoyage] ; urnes ; vases ; écauvillons pour bouteilles ;
Vente au détail et vente en gros, y compris vente au détail et vente en gros en ligne pour huiles essentielles, huiles naturelles, aromates [huiles essentielles], bois odorants, huile d'amandes, huile de gaulthérie, huile de jasmin, huile de rose, huiles essentielles de cèdre, huiles essentielles de citrons, huiles essentielles de citronnelle, huiles essentielles / huiles éthérées, huiles essentielles de cédrats], parfums d'ambiance, pots-pourris odorants, bougies pour arbres de Noël, bougies [éclairage] / chandelles / cierges, bougies parfumées, bougies anti-moustiques, veilleuses [bougies], bougies et mèches pour l'éclairage, paraffine, combustibles et matières éclairantes, mèches pour bougies, mèches de lampes, cire pour l'éclairage, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, garnitures de cercueils non métalliques, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, mobiles [objets pour la décoration], conteneurs non métalliques, conteneurs flottants non métalliques, présentoirs, récipients non métalliques pour combustibles liquides, récipients d'emballage en matières plastiques, réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie, roseau [matières à tresser], rotin / jonc d'Inde, rubans de bois, rubans de paille, vannerie, verre argenté [miroiterie], chandeliers / bougeoirs / candélabres [chandeliers], dame-jeanne / bonbonnes, verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, couvercles de pots, cristaux [verrerie], bouteilles isolantes, brûle-parfums, bustes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, chinoiseries [porcelaines], figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique en faïence ou en verre / statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, porcelaines, statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; tampons de nettoyage ; torchons [chiffons de nettoyage]. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Service d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; affichage ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conception de matériels publicitaires ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion [distribution] d'échantillons ; location de distributeurs automatiques ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; gestion de fichiers informatiques ; gestion commerciale de programmes de remboursement pour des tiers ; informations d'affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations commerciales par le biais de sites Web ; investigations pour affaires ; marketing ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise en pages à buts publicitaires ; mise à jour et maintenant de données dans des bases de données informatiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publication de textes publicitaires ; recherche de marché ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recherche de parraineurs ; recherches pour affaires ; rédaction de textes publicitaires ; renseignements d'affaires ; systématisation d'information dans des bases de données informatiques.
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